Une nouvelle étude réalisée par le secrétariat de la Conférence internationale sur la région des Grands-lacs (CIRGL) et le Haut commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR), mettent en évidence les risques d’apatridie pour les réfugiés ayant passé plus de 20 ans en dehors de leur pays d’origine.
L’étude intitulée « Réfugiés de génération en génération : prévenir l’apatridie par les solutions durables dans la région des Grands lacs », s’est concentrée sur les réfugiés rwandais en République démocratique du Congo (RDC), les réfugiés congolais au Rwanda ainsi que les réfugiés sud-soudanais et congolais en Ouganda.
« Cette étude s’est basée sur des enquêtes et des discussions de groupe avec les réfugiés, ainsi que sur une analyse juridique et politique et des entretiens avec des responsables gouvernementaux, dans la mesure du possible », peut-on lire dans le rapport.
Elle a révélé que la plupart des réfugiés de longue durée, ne disposent d’aucun document d’identité de leur pays d’origine et ferait face à d’énormes défis pour rétablir leur nationalité, s’ils devaient jamais retourner dans ce pays. Ils s’identifient davantage au pays d’asile et beaucoup bien que pas tous, aimeraient acquérir la nationalité de leur pays d’accueil.
Cependant, en pratique, l’accès à la naturalisation est impossible, tandis que de nombreux réfugiés ont du mal à renouveler même leurs documents d’identité de réfugié.
Les lacunes dans les lois sur la nationalité signifient que ceux qui sont nés dans le pays d’asile sont particulièrement exposés au risque d’apatridie, surtout si leur naissance n’a pas été enregistrée et un acte de naissance délivrée.
Selon l’étude, seulement huit pourcent (8%) de réfugiés adultes de longue durée interrogés, possèdent un acte de naissance. Bien que les taux d’enregistrement des naissances aient considérablement augmenté pour les enfants de réfugiés nés dans les pays d’asile notamment au Rwanda, seuls 28% des réfugiés adultes nés en Ouganda et 6% des adultes nés en RDC possédaient un extrait d’acte de naissance.
L’étude a formulé des recommandations aux autorités des trois (3) pays concernés, ainsi qu’à la CIRGL et au HCR, afin de prévenir le risque d’apatridie dans le contexte de ces situations prolongées de réfugiés.
Les recommandations comprenaient à la fois des réformes juridiques et des initiatives pratiques permettant aux réfugiés d’accéder aux voies légales d’acquisition de la nationalité, qui existent déjà sur le papier.
Ces recommandations incluent également la nécessité pour les États membres de la CIRGL, de continuer à s’efforcer de garantir que tous les réfugiés disposent de documents d’identité valides délivrés par le pays d’asile et de parvenir à l’enregistrement universel des naissances, y compris l’enregistrement tardif de la population adulte de réfugiés nés dans le pays d’asile.
Keren Miburo
